En vigueur au 01/12/2023 Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l’ »Utilisateur », du site https://www.bsa-clamecy.fr, ci-après le « Site », les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».
L’édition du Site est assurée par HP RACING – CHRISTOPHE DOITRAND, immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de NEVERS sous le numéro A 529 907 503, dont le siège social est situé au Avenue Saint-Exupéry 58500 Clamecy. Adresse e-mail : contact@bsa-clamecy.fr Numéro de téléphone : 02 34 04 10 69 N° de TVA intracommunautaire : FR94529907503
Le Directeur de la publication est CHRISTOPHE DOITRAND, ci-après l' »Editeur ».
Le site a été créé par l’agence de communication illustro.fr.
L’hébergeur du Site est la société OVHcloud, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann 59100 Roubaix, numéro de téléphone : 09 72 10 10 07.
Le Site est accessible en tout lieu, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.
Le Site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur peut exercer ce droit : · Par mail à l’adresse e-mail : contact@bsa-clamecy.fr · Par voie postale : Av. Saint-Exupéry, 58500 Clamecy
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil. Pour plus d’informations en matière de protection des données à caractère personnel, veuillez consulter la Charte en matière de protection des données à caractère personnel du site https://www.bsa-camecy.fr, accessible à la rubrique « Politique de confidentialité ».
